Assemblée Plénière du 22 juin 2023




DELIBERATIONS

01 - Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-06/01APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/02APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 ET CONFORMITÉ DU COMPTE DE GESTION AVEC LE COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Délibération - Annexe26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/03AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Délibération - (sans annexe)26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/04DÉCISION MODIFICATIVE N°1 RELATIVE AU BUDGET 2023 - Délibération - Annexe26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/10COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATIONS - Délibération - Annexe26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/11COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - Annexe26/06/202326/06/2023

04 - Agriculture, Agroalimentaire et Viticulture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-06/05POUR L'AVENIR DE L'AGRICULTURE EN OCCITANIE : STRATEGIE REGIONALE EN FAVEUR DU RENOUVELLEMENT DES GENERATIONS ET DE L'INSTALLATION EN AGRICULTURE ET DE LA TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS - Délibération - (sans annexe)26/06/202326/06/2023

10 - Economie, Emploi, Innovation et Réindustrialisation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-06/08INDUSTRIES CREATIVES & CULTURELLES : OCCITANIE, MOTEUR, CA TOURNE! - Délibération - (sans annexe)26/06/202326/06/2023

18 - Eau et Prévention des risques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-06/06PLAN RÉGIONAL EAU : TOUS CONCERNÉS, TOUS MOBILISES EN OCCITANIE - Délibération - Annexe - Annexe26/06/202326/06/2023

99 - Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-06/12ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 23 MARS 2023 - Délibération - Annexe26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/14VŒU N°1 - GÉOGRAPHIE PRIORITAIRE - Délibération - (sans annexe)26/06/202326/06/2023
AP/2023-06/15VŒU N°2 - EN FINIR AVEC LES VIOLENCES FAITES AUX ÉLUS - Délibération - (sans annexe)26/06/202326/06/2023